- écofiscalité
- n.f. Belg. Taxation des produits polluants.
Le dictionnaire des mots absents des autres dictionnaires. 2015.
Le dictionnaire des mots absents des autres dictionnaires. 2015.
Droit Fiscal — Le droit fiscal peut être défini comme étant la branche du droit, recouvrant l ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Elle désigne aussi la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnes morales) à l organisation… … Wikipédia en Français
Droit Fiscal Belge — Droit fiscal Le droit fiscal peut être défini comme étant la branche du droit, recouvrant l ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Elle désigne aussi la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnes morales) à l… … Wikipédia en Français
Droit fiscal — Le droit fiscal peut être défini comme étant la branche du droit recouvrant l ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Elle désigne aussi la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnes morales) à l organisation… … Wikipédia en Français
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Ecotaxe — Écotaxe L’écotaxe est une taxe pigouvienne, du nom de l’économiste libéral Arthur Cecil Pigou, qui proposa d’internaliser les déséconomies externes, c’est à dire les dommages engendrés par l’activité d’un agent qui en rejette le coût sur la… … Wikipédia en Français
Parti Vert du Québec — Part … Wikipédia en Français
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Parti vert du Québec — Parti provincial actif Fondation 2001 … Wikipédia en Français
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Système fiscal — Droit fiscal Le droit fiscal peut être défini comme étant la branche du droit, recouvrant l ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Elle désigne aussi la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnes morales) à l… … Wikipédia en Français